Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATLAS
Numéro de dépôt :
1563341
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/07/1999
Présentation de la marque ATLAS
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 13 juillet 1999.
LA MOUETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20